La Directive IED et ses outils de mise en œuvre

La Directive IED porte sur les risques chroniques liés aux sites industriels.

Cette directive et ses outils de mise en œuvre, à savoir l’Etude d’Impact, les Meilleures Techniques Disponibles (MTD), la Surveillance, l’Interprétation de l’Etat des Milieux (IEM) et l’Evaluation des Risques Sanitaires (ERS), sont présentés dans le Module 3 « Risques chroniques », dans leurs aspects réglementaires et techniques.

L’articulation des outils et acteurs entre la maîtrise des risques chroniques et l’ensemble de la maîtrise des risques industriels est en outre présentée dans le sous-module 4 du présent Module 1.

Dans le Module 3, les aspects réglementaires correspondent à la quasi-totalité des présentations sur  l’Etude d’Impact et sur les Meilleures Techniques Disponibles, au début de la présentation sur la Surveillance et l’Interprétation de l’Etat des Milieux, et au cœur de la présentation « Synthèse - Articulation des outils ». Ces aspects réglementaires ne se limitent pas à la directive IED et aux sites industriels qui en relèvent : ils embrassent l‘ensemble des sites industriels susceptibles d’occasionner des risques chroniques.

Des développements supplémentaires -essentiellement techniques et organisationnels- sur les risques chroniques issus d’un accident sur un site industriel sont en outre présentés dans le Module 4.

Le questionnaire d'auto-évaluation du présent Module 1 ne porte pas sur le Module 3 ni sur le Module 4.

Documents de référence :

Capture d’écran 2019-01-17 à 12.00.30.pn

EXPERTISE FRANCE 

Agence Française d'Expertise Technique Internationale

73, Rue de Vaugirard

75006 Paris, FRANCE. 

Capture d’écran 2019-01-15 à 18.23.54.pn

INERIS DEVELOPPEMENT SAS

Avenue du Parc Alata

60550 VERNEUIL-EN-HALATTE, FRANCE

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