SEVESO - ICPE

La Directive SEVESO porte sur les risques accidentels liés aux sites industriels.

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Elle est présentée dans le présent Module 1 avec ses outils d’application et ses acteurs : Etude De Danger (EDD) d’une part, et d’autre part plans et processus organisationnels qui en sont déduits : Plan d’Opération Interne (POI), Plan Particulier d’Intervention (PPI), Plans de maîtrise de l'urbanisation, Dispositifs d’information préventive et de gestion des populations, Système de Gestion de la Sécurité (SGS).

L’articulation des outils et acteurs entre la maîtrise des risques accidentels et l’ensemble de la maîtrise des risques industriels est en outre présentée dans le sous-module 4 du présent Module 1. L’exercice de classement d’un site industriel et d’identification des textes réglementaires applicables de la séquence « Articulations entre les études et plans » dans ce sous-module 4 pourrait utilement compléter la première présentation sur (entre autres) la classification des installations industrielles.

Documents de référence :

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• Directive SEVESO

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• Fiche plans d'urgence

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• Fiche les 4 piliers​

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Grilles de lecture : 

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• EDD : P69- 03bis GrilleLecture-EDD_v04b_os05032019.xlsx

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• POI : P69- 02bis Grille_Lecture POI db V9b 05 03 2019.xlsx

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• PPI : P69- 03bis GrilleLecture-PPI_bf_b_20190305.xlsx

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Objectifs :

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1. Présenter les piliers de la prévention des accidents industriels majeurs

2. Présenter la nomenclature des ICPE et les seuils associés

3. Présenter les critères d’évaluation SEVESO seuils haut et bas

Prévention des accidents industriels majeurs - classification generale

et seveso des installations industrielles