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Meilleures Techniques Disponibles (MTD)

Les MTD sont l’outil clé de maîtrise des émissions à la source sources, et de ce fait l’outil de base de la maîtrise des risques industriels chroniques.

 

En Europe, le recours aux MTD est obligatoire pour les installations présentant des enjeux chroniques majeurs. Ces installations sont listées dans la Directive sur les Emissions Industrielles, la Directive IED. Mais cette logique des MTD s’applique également pour des installations de moindre enjeu, à travers par ex. les arrêtés types applicables aux installations classées soumises à déclaration.

Dans l’étude d’impact, l’industriel doit démontrer que les installations du site -en projet ou en service- sont conformes aux MTD et aux Valeurs Limites d’Emission associées.

MTDBenoit HAZEBROUCK
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  • Annexe I : IED

  • Arrêté 02 02 1998 rejets IC Autorisation

  • Arrêté du 03 05 93 relatif aux cimenteries